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Marques déposées par la société ROUBINEAU Frédéric
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CHATEAU NINON
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU NINON
ROUBINEAU Frédéric

Numéro de dépôt :
94529306
Date de dépôt :
01/07/1994
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
01/07/2024

Présentation de la marque CHATEAU NINON

Déposée le 1 juillet 1994 par la société ROUBINEAU Frédéric auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU NINON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-35 du 2 septembre 1994.

Le déposant est la société ROUBINEAU Frédéric domicilié(e) 5 TENOT - 33420 - GREZILLAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 438 991 630 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. ROUBINEAU Frédéric domicilié(e) 5 TENOT - 33420 - GREZILLAC - France.

La marque CHATEAU NINON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94529306.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU NINON est expirée depuis le 1 juillet 2024.

ROUBINEAU Frédéric a également déposé les autres marques suivantes : FLEUR DE NINON , CHATEAU FONJOUAN


ROUBINEAU Frédéric - 5 TENOT - 33420 - GREZILLAC - France - SIREN 438991630


M. ROUBINEAU Frédéric - 5 TENOT - 33420 - GREZILLAC - France


Renouvellement sans limitation le 30 juin 2004 n°2268756 - Publication au BOPI 2004-06-30

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-51

Publication - Publication le 2 sept. 1994 au BOPI 1994-35

Inscription le 29 novembre 2010 - Transmission totale de propriété n°536729 - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-11-29

Renouvellement sans limitation le 25 juin 2014 n°2562298 - Publication le 19 sept. 2014 au BOPI 2014-06-25

VIN d'appellation d'origne contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée: "CHATEAU NINON"